DISPOSITIF ASF DE CONSULTATION

LES ACTEURS CONCERNÉS

Ils appartiennent aux cinq collèges réunis pour le Grenelle de Environnement : les élus des collectivités, les représentants de l’État et de l’administration, les acteurs économiques, les responsables associatifs, les représentants syndicaux d’usagers et du monde du travail. Chaque acteur est représenté par un membre et un suppléant.

L'ORGANISATION DE LA CONSULTATION

Deux comités de suivi sont organisés par ASF : l’un pour l’axe A7 et l’autre pour l’axe A9. Ces comités de suivi sont placés sous l’égide du Préfet de Région le plus concerné et du Directeur d’exploitation Sud-Est d’ASF. Le premier comité de suivi concerne l’axe A7 ; il a eu lieu le vendredi 10 avril 2009 à Valence. Le Comité de suivi de l’axe A9 devrait être lancé à l’automne 2009.

Chaque comité de suivi se tient à un rythme annuel. Ils permettent de faire le point sur les objectifs du programme, le déploiement des mesures, les résultats enregistrés et les propositions des acteurs.

Entre temps, des groupes de travail thématiques se réunissent. Ils ont pour but d’approfondir les mesures mises en œuvre, formuler des remarques et des propositions qui font l’objet d’une présentation aux comités de suivi, participer à l’élaboration de recommandations qui constituent la base des engagements qu’ASF prend dans la poursuite du programme A7-A9. Les premiers groupes de travail sur l’axe A7 ont lieu le 2 juillet.

Documents à télécharger

    Les premiers enseignements sur la démarche
    Décision ministerielle 2008

           En savoir plus sur les Groupes de travail thématiques